Délibérations du Conseil Municipal (1887-2019)

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Première page du registre des délibérations municipales de 1849 à 1860 (AM de Chelles, cote 1D8)

Pour consulter les délibérations en ligne, notre base de données est disponible ici.

Sources essentielles pour connaître la vie d'une commune, les registres de délibérations du Conseil municipal permettent d'analyser les stratégies de gestion et les choix politiques locaux. Les registres contiennent pour la plupart la transcription des débats et les délibérations adoptées.

  • Quelles délibérations sont disponibles en ligne ?

Les registres des délibérations municipales sont consultables en ligne pour les années 1887-2000 puis 2007-2019.

Les registres entre 1788 et 1886 n'ont pas encore été indexés, ils sont donc uniquement consultables en salle de lecture des Archives municipales.

Les délibérations entre les années 2000 et 2006 ne sont pas accessibles en ligne, car le format de fichier numérique de l'époque n'est pas compatible avec le format standard pour la mise en ligne d'aujourd'hui.

 

  • Méthode de recherche dans la base de données

Pour une recherche simple, vous pouvez utiliser la recherche par mot clé  : remplir le champ "Recherche globale" avec des termes précis, comme "musée", "budget primitif" ou "Emile Fouchard"). Vous pouvez aussi utiliser la recherche par date : remplissez alors les deux champs pour "Entre le" avec des dates uniquement sous le format JJ/MM/AAAA.

Pour une recherche très précise, vous pouvez utiliser la recherche avancée, et choisir soit la commission, soit la date précise de la tenue de l'assemblée.

Dans le cas où la délibération que vous souhaitez lire est sur plusieurs pages du registre, deux cas de figure se présentent à vous :

- soit vous trouverez les pages suivantes en tant qu'annexes (icône bleue "A"),

- soit vous devrez noter la cote du registre (exemple : "D11") ainsi que le numéro de la délibération. Ensuite, vous devrez refaire une recherche simple en mettant en mot clef entre guillemets la cote du registre. Vous aurez ensuite toutes les pages du registre qui apparaîtront. Vous n'aurez plus qu'à choisir la ou les page(s) que vous souhaitez.




Besoin d'aide ?

Si votre recherche concerne les périodes qui ne sont pas en ligne, ou pour toute autre question, n'hésitez pas à contacter les Archives municipales via ce lien.